DISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETABLISSEMENTS A. LABOUNOUX Société anonyme
Numéro de dépôt :
3335786
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2015
Présentation de la marque SIANE GENTIANE
Déposée le 19 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETABLISSEMENTS A. LABOUNOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIANE GENTIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETABLISSEMENTS A. LABOUNOUX domicilié(e) 2, rue du Stade,19300 MONTAIGNAC SAINT HYPPOLYTE - 19300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 680 135 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.
La marque SIANE GENTIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIANE GENTIANE est expirée depuis le 19 janvier 2015.
DISTILLERIE DE LA SALERS ANCIENS ETABLISSEMENTS A. LABOUNOUX Société anonyme - 2, rue du Stade,19300 MONTAIGNAC SAINT HYPPOLYTE - 19300 - France - SIREN 825680135
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 2 avril 2012 - Changement de dénomination n°572833 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Inscription le 2 avril 2012 - Changement de dénomination n°572831 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°660582 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Bières, Ale et Porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritieux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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