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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST
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MENTHE DE LA DUCHESSE ANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENTHE DE LA DUCHESSE ANNE
S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST

Numéro de dépôt :
1517636
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/02/1999
MENTHE DE LA DUCHESSE ANNE de DISTILLERIE DE L\'OUEST

Présentation de la marque MENTHE DE LA DUCHESSE ANNE

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MENTHE DE LA DUCHESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST domicilié(e) Z.I. Des Dorices, 44330 VALLET. - France.

La marque MENTHE DE LA DUCHESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTHE DE LA DUCHESSE ANNE est expirée depuis le 23 février 1999.

DISTILLERIE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : UNIC , SIROPS UNIC , JBA , GRAND LUXE , FRUITA , JBA , GRAND LUXE TRIPLE SEC , FRUITA , SIROP ARMOR , ARMOR


S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST - Z.I. Des Dorices, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

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