Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JBA BRETON
S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST

Numéro de dépôt :
1273229
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/03/1994
JBA BRETON de DISTILLERIE DE L\'OUEST

Présentation de la marque JBA BRETON

Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JBA BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST domicilié(e) 57, quai Magellan, 44000 NANTES. - France.

La marque JBA BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JBA BRETON est expirée depuis le 30 mars 1994.

DISTILLERIE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : UNIC , SIROPS UNIC , JBA , GRAND LUXE , FRUITA , JBA , GRAND LUXE TRIPLE SEC , FRUITA , SIROP ARMOR , ARMOR


S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST - 57, quai Magellan, 44000 NANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

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