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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST
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FRUITA
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

FRUITA
S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST

Numéro de dépôt :
1517632
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/02/2009
FRUITA de DISTILLERIE DE L\'OUEST

Présentation de la marque FRUITA

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRUITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST domicilié(e) Z.I. des Dorices, 44330 VALLET. - France.

La marque FRUITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITA est expirée depuis le 23 février 2009.

DISTILLERIE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : UNIC , SIROPS UNIC , JBA , GRAND LUXE , JBA , GRAND LUXE TRIPLE SEC , FRUITA , SIROP ARMOR , ARMOR , PEPPER MINT ALASKA


S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST - Z.I. des Dorices, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 6 juillet 1999 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°280791 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278641 - Publication au BOPI 1999-06-07

Inscription le 7 juin 1999 - Recours en restauration n°278640 - Publication au BOPI 1999-06-07

Demande de renouvellement le 17 mai 1999 n°2144665 - Publication au BOPI 1999-05-17

Sirops