Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIPLE SEC grand Luxe
S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST J.B.A.

Numéro de dépôt :
99803807
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2009

Présentation de la marque TRIPLE SEC grand Luxe

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST J.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIPLE SEC grand Luxe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST J.B.A domicilié(e) Z.I. LES DORICES, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 800 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BARBIER S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST - France.

La marque TRIPLE SEC grand Luxe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIPLE SEC grand Luxe est expirée depuis le 16 juillet 2009.

DISTILLERIE DE L'OUEST J.B.A a également déposé les autres marques suivantes : JBA BRETON TRIPLE-SEC


S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST J.B.A. - Z.I. LES DORICES, 44330 VALLET - France - SIREN 872800834


Madame BARBIER S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Liqueurs.