Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST-J.B.A
/
JBA BRETON TRIPLE-SEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JBA BRETON TRIPLE-SEC
S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST-J.B.A.

Numéro de dépôt :
94517570
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/04/2004

Présentation de la marque JBA BRETON TRIPLE-SEC

Déposée le 21 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST-J.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JBA BRETON TRIPLE-SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST-J.B.A domicilié(e) Z.I. des Dorices - B.P. 33, 44330 VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 800 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BARBIER S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST-J.B.A. - France.

La marque JBA BRETON TRIPLE-SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JBA BRETON TRIPLE-SEC est expirée depuis le 21 avril 2004.

DISTILLERIE DE L'OUEST-J.B.A a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE SEC grand Luxe


S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST-J.B.A. - Z.I. des Dorices - B.P. 33, 44330 VALLET - France - SIREN 872800834


Madame BARBIER S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST-J.B.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Liqueurs