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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'ETOILE
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TONIPHA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONIPHA
DISTILLERIE DE L'ETOILE, S.A.

Numéro de dépôt :
1222343
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2012

Présentation de la marque TONIPHA

Déposée le 16 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONIPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'ETOILE domicilié(e) 224, Avenue Hoff, BP 59,01302 BELLEY cedex (dossier no 2227632) - 01302 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 020 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE DE L'ETOILE- LABORATOIRE KARIO domicilié(e) 224, Avenue Hoff, BP 59,01302 BELLEY cedex (dossier no 2227632) - 01302 - France.

La marque TONIPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TONIPHA est expirée depuis le 16 décembre 2012.

DISTILLERIE DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : TONIPHA , EXTREME ROYAL , MARC BUGEY , EXTREME ROYAL


DISTILLERIE DE L'ETOILE, S.A. - 224, Avenue Hoff, BP 59,01302 BELLEY cedex (dossier no 2227632) - 01302 - France - SIREN 546020108


DISTILLERIE DE L'ETOILE- LABORATOIRE KARIO - 224, Avenue Hoff, BP 59,01302 BELLEY cedex (dossier no 2227632) - 01302 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2227632 - Publication au BOPI 2002-09-23

Renouvellement sans limitation n°2008175 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades et notamment une confiture diététique;emplâtres, matériels pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.