Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARC BUGEY
DISTILLERIE DE L'ETOILE

Numéro de dépôt :
1099182
Date de dépôt :
07/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARC BUGEY

Déposée le 7 juin 1979 par DISTILLERIE DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARC BUGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTILLERIE DE L'ETOILE, domicilié(e) Société anonyme, BELLEY (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque MARC BUGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MARC BUGEY est expirée depuis le 7 juin 1989.

DISTILLERIE DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : TONIPHA , EXTREME ROYAL , EXTREME ROYAL , TONIPHA


DISTILLERIE DE L'ETOILE - Société anonyme, BELLEY (Ain). - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Des eaux-de-vie.