VERT NOIX
Présentation de la marque VERT NOIX
Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « VERT NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERT NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT NOIX est expirée depuis le 27 novembre 1999.
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09