Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGER
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1359974
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
09/01/1996

Présentation de la marque ORANGER

Déposée le 9 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « ORANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Z.I. les Chalus, 04300 FORCALQUIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRAZIANI Elie - France.

La marque ORANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGER est expirée depuis le 9 janvier 1996.

DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BON NOIX , COTIGNAC , CARLTON BRUT DE NOIR , BON NOIX , CARLTON , CARLTON BRUT PECHER , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS


DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE (S.A.) - Z.I. les Chalus, 04300 FORCALQUIER. - France


Monsieur GRAZIANI Elie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

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