Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT D'AMOUR
DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1356171
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
10/03/1996
NUIT D\'AMOUR de DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE

Présentation de la marque NUIT D'AMOUR

Déposée le 10 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « NUIT D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) Z.I. des Chalus, 04300 FORCALQUIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRAZIANI Elie - France.

La marque NUIT D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT D'AMOUR est expirée depuis le 10 mars 1996.

DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BON NOIX , COTIGNAC , CARLTON BRUT DE NOIR , BON NOIX , CARLTON , CARLTON BRUT PECHER , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS


DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE, (Société Anonyme) - Z.I. des Chalus, 04300 FORCALQUIER. - France


Monsieur GRAZIANI Elie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Spiritueux et Liqueurs.