Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1071604
Date de dépôt :
21/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Manosque

Présentation de la marque FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE

Déposée le 21 juillet 1978 par DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Manosque), la marque française « FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) (S.A.R.L.) Avenue Saint Promasse 04300 FORCALQUIER - France.

La marque FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE est expirée depuis le 21 juillet 1988.

DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BON NOIX , COTIGNAC , CARLTON BRUT DE NOIR , BON NOIX , CARLTON , CARLTON BRUT PECHER , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS


DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE - (S.A.R.L.) Avenue Saint Promasse 04300 FORCALQUIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

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