DUC D'ORANGE
Présentation de la marque DUC D'ORANGE
Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « DUC D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUC D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC D'ORANGE est expirée depuis le 29 novembre 1999.
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09