Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTIGNAC
Numéro de dépôt :
1270083
Date de dépôt :
26/08/1983
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
26/08/1993
Présentation de la marque COTIGNAC
Déposée le 26 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « COTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTIGNAC est expirée depuis le 26 août 1993.
DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40