Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLARTON
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE

Numéro de dépôt :
1375405
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque CLARTON

Déposée le 19 mars 1986 par DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « CLARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE,, domicilié(e) ZI des Chalus, 04300 FORCALQUIER (dossier no 2065361) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2065361) - France.

La marque CLARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARTON est expirée depuis le 19 mars 2006.

DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BON NOIX , COTIGNAC , CARLTON BRUT DE NOIR , BON NOIX , CARLTON , CARLTON BRUT PECHER , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS


DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE - ZI des Chalus, 04300 FORCALQUIER (dossier no 2065361) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2065361) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065361 - Publication au BOPI 1996-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207487 - Publication au BOPI 1996-10-10

Spiritueux et Liqueurs.