Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMP'S
S.A. DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE

Numéro de dépôt :
1398635
Date de dépôt :
15/07/1986
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
15/07/1996

Présentation de la marque CHAMP'S

Déposée le 15 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « CHAMP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) Z.I. DES CHALUS, 04300 FORCALQUIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GRAZIANI Elie - France.

La marque CHAMP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMP'S est expirée depuis le 15 juillet 1996.

DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BON NOIX , COTIGNAC , CARLTON BRUT DE NOIR , BON NOIX , CARLTON , CARLTON BRUT PECHER , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS


S.A. DISTILLERIE DE HAUTE-PROVENCE - Z.I. DES CHALUS, 04300 FORCALQUIER. - France


Mr GRAZIANI Elie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Spiritueux et liqueurs.