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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE
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CARLTON BRUT PECHER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARLTON BRUT PECHER
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1394155
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
30/06/2006
CARLTON BRUT PECHER de DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque CARLTON BRUT PECHER

Déposée le 30 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « CARLTON BRUT PECHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Rue du Soleil Levant, 20000 AJACCIO (dossier no 2071019) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) (dossier no 2071019) - France.

La marque CARLTON BRUT PECHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARLTON BRUT PECHER est expirée depuis le 30 juin 2006.

DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BON NOIX , COTIGNAC , CARLTON BRUT DE NOIR , BON NOIX , CARLTON , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS , FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE


DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE, société anonyme - Rue du Soleil Levant, 20000 AJACCIO (dossier no 2071019) - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - (dossier no 2071019) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1996 n°2071019 - Publication au BOPI 1996-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207487 - Publication au BOPI 1996-10-10

Spiritueux et Liqueurs.