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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE
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CARLTON BRUT DE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARLTON BRUT DE NOIR
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1524928
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/1999
CARLTON BRUT DE NOIR de DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque CARLTON BRUT DE NOIR

Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARLTON BRUT DE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) Zone Industrielle des Chalus, 04300 FORCALQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine RENAULT - France.

La marque CARLTON BRUT DE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BON NOIX , COTIGNAC , BON NOIX , CARLTON , CARLTON BRUT PECHER , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS , FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE


DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE Société Anonyme - Zone Industrielle des Chalus, 04300 FORCALQUIER - France


Catherine RENAULT - France


Inscription le 10 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207487 - Publication au BOPI 1996-10-10

Mélange de vins, d'alcools et d'extraits naturels de fruits