Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON NOIX
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE SA

Numéro de dépôt :
1754392
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
29/11/1999
BON NOIX de DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque BON NOIX

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « BON NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) ZI LES CHALUS, 04300 FORCALQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Elie GRAZIANI - France.

La marque BON NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON NOIX est expirée depuis le 29 novembre 1999.

DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : BON NOIX , COTIGNAC , CARLTON BRUT DE NOIR , CARLTON , CARLTON BRUT PECHER , OCCITANIS TONICANIS , CARRO , CARLTON CLUB , MARQUIS , FRAMBOISIE RATAFIA DE FRAMBOISE


DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE SA - ZI LES CHALUS, 04300 FORCALQUIER - France


Monsieur Elie GRAZIANI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Spiritueux, liqueurs