Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BON NOIX
Numéro de dépôt :
1096623
Date de dépôt :
21/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Manosque
Présentation de la marque BON NOIX
Déposée le 21 juillet 1978 par DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Manosque), la marque française « BON NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BON NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BON NOIX est expirée depuis le 21 juillet 1988.
DISTILLERIE DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051