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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX
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MARQUIS DE CALLIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE CALLIERES
S.A. DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX

Numéro de dépôt :
95561748
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque MARQUIS DE CALLIERES

Déposée le 6 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE CALLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX domicilié(e) 17210 Saint-Palais de Négrignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 950 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAU Bernard SA DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX - France.

La marque MARQUIS DE CALLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE CALLIERES est expirée depuis le 6 mars 2005.


S.A. DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX - 17210 Saint-Palais de Négrignac - France - SIREN 526950068


NAU Bernard SA DISTILLERIE DE CHEVANCEAUX - France


Inscription le 12 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185990 - Publication au BOPI 1995-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Inscription le 12 mai 2009 - Résiliation de licence n°497061 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 12 mai 2009 - Changement de dénomination n°497060 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

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