Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EC LA DIVE
DISTILLERIE DE BOURGOGNE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1635554
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
JOIGNY
Date d'expiration :
08/08/1999
EC LA DIVE de DISTILLERIE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque EC LA DIVE

Déposée le 8 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (JOIGNY), la marque française « EC LA DIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE DE BOURGOGNE domicilié(e) 11 rue Lemoce Fraix B.P. No 4, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel MORANGE, son Gérant - France.

La marque EC LA DIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EC LA DIVE est expirée depuis le 8 août 1999.

DISTILLERIE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : DELYS , DISTILLERIE DE BOURGOGNE , NOYAU D'IRANCY , LE GUIGNON , NECTAR , LIQUEUR DE LA FORET D'OTHE NOISETTE CHICANNE EC , CHICANNE , LA MADELEINE


DISTILLERIE DE BOURGOGNE, S.A.R.L. - 11 rue Lemoce Fraix B.P. No 4, 89500 VILLENEUVE SUR YONNE - France


M. Michel MORANGE, son Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Liqueur d'Anis