Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANCE
DISTILLERIE D'AIGUEBELLE, société anonyme, Abbaye d'Aiguebelle, 26230 GRIGNAN.

Numéro de dépôt :
1199064
Date de dépôt :
30/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VANCE

Déposée le 30 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE D'AIGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE D'AIGUEBELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque VANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VANCE est expirée depuis le 30 octobre 1991.

DISTILLERIE D'AIGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : BEAUVEZET , VANCE , AMBROSIA , BIKOAN , RAOUL FIRMIN , (Marque figurative) , PETULA , LE COIRON , SAINT-YVES , AIGUEBELLE


DISTILLERIE D'AIGUEBELLE, société anonyme, Abbaye d'Aiguebelle, 26230 GRIGNAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Produits diététiques, boissons diététiques.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux et liqueurs à l'exclusion des eaux de vie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.