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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE D'AIGUEBELLE
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SAINT-YVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-YVES
DISTILLERIE D'AIGUEBELLE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1697079
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2001

Présentation de la marque SAINT-YVES

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE D'AIGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-YVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE D'AIGUEBELLE domicilié(e) Abbaye d'Aiguebelle, 26230 GRIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SAINT-YVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-YVES est expirée depuis le 3 octobre 2001.

DISTILLERIE D'AIGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : BEAUVEZET , VANCE , AMBROSIA , BIKOAN , RAOUL FIRMIN , (Marque figurative) , PETULA , LE COIRON , AIGUEBELLE , VANCE


DISTILLERIE D'AIGUEBELLE, société anonyme - Abbaye d'Aiguebelle, 26230 GRIGNAN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 10 octobre 2006 - Gage constitué n°442039 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423093 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 28 novembre 2005 - Gage constitué n°423097 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 12 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242684 - Publication au BOPI 1997-09-12

Produits diététiques, boissons diététiques.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.