Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETULA
DISTILLERIE D'AIGUEBELLE

Numéro de dépôt :
1250339
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2003

Présentation de la marque PETULA

Déposée le 11 août 1983 par la société DISTILLERIE D'AIGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISTILLERIE D'AIGUEBELLE domicilié(e) MONTJOYER, 26230 GRIGNAN (dossier no 2013996) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 572 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2013996) - France.

La marque PETULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETULA est expirée depuis le 11 août 2003.

DISTILLERIE D'AIGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : BEAUVEZET , VANCE , AMBROSIA , BIKOAN , RAOUL FIRMIN , (Marque figurative) , LE COIRON , SAINT-YVES , AIGUEBELLE , VANCE


DISTILLERIE D'AIGUEBELLE - MONTJOYER, 26230 GRIGNAN (dossier no 2013996) - France - SIREN 775572522


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2013996) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1993 n°2013996 - Publication au BOPI 1993-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Inscription - Concession de licence n°6943 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.