Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DISTILLERIE D'AIGUEBELLE S.A.

Numéro de dépôt :
1089341
Date de dépôt :
09/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE D'AIGUEBELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE D'AIGUEBELLE domicilié(e) 26230 MONT-JOYER GRIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089341.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 1989.

DISTILLERIE D'AIGUEBELLE a également déposé les autres marques suivantes : BEAUVEZET , VANCE , AMBROSIA , BIKOAN , RAOUL FIRMIN , PETULA , LE COIRON , SAINT-YVES , AIGUEBELLE , VANCE


DISTILLERIE D'AIGUEBELLE S.A. - 26230 MONT-JOYER GRIGNAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Sirops.