Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIGHLAND SUNSET AGED 12 YEARS
DISTILLERIE CLAEYSSENS SA

Numéro de dépôt :
94538094
Date de dépôt :
26/09/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque HIGHLAND SUNSET AGED 12 YEARS

Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE CLAEYSSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HIGHLAND SUNSET AGED 12 YEARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE CLAEYSSENS domicilié(e) BP 16 Rue de la DISTILLERIE, 59118 WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 501 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE CLAEYSSENS - France.

La marque HIGHLAND SUNSET AGED 12 YEARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIGHLAND SUNSET AGED 12 YEARS est expirée depuis le 26 septembre 2004.


DISTILLERIE CLAEYSSENS SA - BP 16 Rue de la DISTILLERIE, 59118 WAMBRECHIES - France - SIREN 344501226


DISTILLERIE CLAEYSSENS - France


Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386614 - Publication au BOPI 2004-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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