Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VRAI PASTIS CHEVALIER
DISTILLERIE CHEVALIER & CIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98750499
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque LE VRAI PASTIS CHEVALIER

Déposée le 17 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE CHEVALIER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VRAI PASTIS CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE CHEVALIER & CIE domicilié(e) 32 rtue CARNOT, B.P. No 5, 70184 DAMPIERRE SUR SALON Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 693 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr AFSHAR Nader Distillerie CHEVALIER & CIE - France.

La marque LE VRAI PASTIS CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VRAI PASTIS CHEVALIER est expirée depuis le 17 septembre 2008.

DISTILLERIE CHEVALIER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK HORSE , MAC BABEL


DISTILLERIE CHEVALIER & CIE (S.A.R.L.) - 32 rtue CARNOT, B.P. No 5, 70184 DAMPIERRE SUR SALON Cédex - France - SIREN 414693788


Mr AFSHAR Nader Distillerie CHEVALIER & CIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Spirirtueux.