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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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TROIS LYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TROIS LYS
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1357066
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2025
TROIS LYS de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque TROIS LYS

Déposée le 31 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque TROIS LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TROIS LYS arrivera à expiration en date du 31 mai 2025.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Renouvellement sans limitation n°2045419 - Publication au BOPI 1995-15

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278154 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53790 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53788 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582800 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26

Calvados.