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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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PRINCE ROBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE ROBERT
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1692804
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2021

Présentation de la marque PRINCE ROBERT

Déposée le 11 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque PRINCE ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE ROBERT est expirée depuis le 11 septembre 2021.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2001 n°2199361 - Publication au BOPI 2001-05-31

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235958 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235959 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476384 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

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