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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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LANCELOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LANCELOT
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1662708
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
LANCELOT de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque LANCELOT

Déposée le 17 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LANCELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque LANCELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LANCELOT est expirée depuis le 17 mai 2021.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2001 n°2196064 - Publication au BOPI 2001-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361903 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 10 mars 2003 - Résiliation de licence n°366897 - Publication au BOPI 2003-03-10

Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198163 - Publication au BOPI 1996-02-26

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461165 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, apéritifs, eaux de vie, liqueurs, spiritueux et toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.