Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
/
DISTILLERIE BUSNEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISTILLERIE BUSNEL
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98731320
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2028

Présentation de la marque DISTILLERIE BUSNEL

Déposée le 6 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DISTILLERIE BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DISTILLERIE BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISTILLERIE BUSNEL arrivera à expiration en date du 6 mai 2028.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2362023 - Publication au BOPI 2008-01-28

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2018 n°2668814 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie de cidre d'appellation d'origine contrôlée " Calvados ", eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée " Calvados-Domfrontais ", eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée " Calvados du pays d'Auge ".