COUPE DES CHEVALIERS
Présentation de la marque COUPE DES CHEVALIERS
Déposée le 20 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE DES CHEVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COUPE DES CHEVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUPE DES CHEVALIERS arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.
DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414421 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727181 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-01