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Marques déposées par DISTILLERIE BUSNEL
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CORMEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORMEIL
DISTILLERIE BUSNEL

Numéro de dépôt :
4670778
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
CORMEIL de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque CORMEIL

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, Monsieur Jean-Marc ALBERT domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CORMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORMEIL arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , PRINCE ROBERT


DISTILLERIE BUSNEL - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France


BARDINET, Monsieur Jean-Marc ALBERT - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.