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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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CALVARMOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALVARMOR
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1216547
Date de dépôt :
19/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2022

Présentation de la marque CALVARMOR

Déposée le 19 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CALVARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALVARMOR est expirée depuis le 19 août 2022.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Renouvellement sans limitation n°2007426 - Publication au BOPI 1993-18

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217414 - Publication au BOPI 2002-03-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235959 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 1 mars 1991 - Transmission de propriété n°53787 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53786 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°53785 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53790 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505088 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie d'appellation contrôlée Calvados, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.