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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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CALVADOS DES CAPUCINS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALVADOS DES CAPUCINS
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1664166
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2029
CALVADOS DES CAPUCINS de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque CALVADOS DES CAPUCINS

Déposée le 19 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALVADOS DES CAPUCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CALVADOS DES CAPUCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALVADOS DES CAPUCINS arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR , PRINCE ROBERT


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2142635 - Publication au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396285 - Publication au BOPI 2009-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57812 - Publication au BOPI 1991-11-22

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703408 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

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