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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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CALUA D'AUGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALUA D'AUGE
DISTILLERIE BUSNEL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1328507
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2015
CALUA D\'AUGE de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque CALUA D'AUGE

Déposée le 13 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALUA D'AUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux,27260 CORMEILLES (dossier no 2278155) - 27260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE BUSNEL C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2278155) - 33290 - France.

La marque CALUA D'AUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALUA D'AUGE est expirée depuis le 13 mai 2015.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR


DISTILLERIE BUSNEL Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux,27260 CORMEILLES (dossier no 2278155) - 27260 - France - SIREN 440002285


DISTILLERIE BUSNEL C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne,33290 BLANQUEFORT (dossier no 2278155) - 33290 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Renouvellement sans limitation n°2048493 - Publication au BOPI 1995-25

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278155 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 22 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57812 - Publication au BOPI 1991-11-22

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription - Changement d'adresse n°28121 - Publication au BOPI

Eaux-de-vie d'appellation contrôlée Calvados.