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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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BUSNEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUSNEL
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3453300
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/09/2026
BUSNEL de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque BUSNEL

Déposée le 29 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSNEL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622686 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).