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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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BUSNEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUSNEL
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1283226
Date de dépôt :
04/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2024
BUSNEL de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque BUSNEL

Déposée le 4 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque BUSNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BUSNEL est expirée depuis le 4 septembre 2024.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR , PRINCE ROBERT


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


DISTILLERIE BUSNEL, C/o BARDINET - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Renouvellement sans limitation n°2037376 - Publication au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2004 n°2269472 - Publication au BOPI 2004-07-19

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53788 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53790 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 17 avril 1997 - Changement d'adresse n°235959 - Publication au BOPI 1997-04-17

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53792 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191038 - Publication au BOPI 1995-10-23

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2014 n°2563978 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-21

Eaux-de-vie à appellation contrôlée "Calvados du Pays d'Auge".