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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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BEAUJOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAUJOUR
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1553391
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2029
BEAUJOUR de DISTILLERIE BUSNEL

Présentation de la marque BEAUJOUR

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUJOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque BEAUJOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEAUJOUR arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR , PRINCE ROBERT


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Inscription le 26 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°198164 - Publication au BOPI 1996-02-26

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152984 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361902 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 10 mars 2003 - Résiliation de licence n°366896 - Publication au BOPI 2003-03-10

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414422 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727119 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-01

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.