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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL
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Anée Réserve Prestige
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Anée Réserve Prestige
DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99800006
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2029

Présentation de la marque Anée Réserve Prestige

Déposée le 24 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anée Réserve Prestige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE BUSNEL domicilié(e) Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 002 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque Anée Réserve Prestige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Anée Réserve Prestige arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

DISTILLERIE BUSNEL a également déposé les autres marques suivantes : BUSNEL , OBERTIN , CALVADOS DES CAPUCINS , Busnel Réserve Prestige , ANEE , LA GUEULE D'ENFER , BEAUJOUR , COUPE DES CHEVALIERS , CALVADOS BUSNEL HORS D'AGE , BEAUJOUR


DISTILLERIE BUSNEL, Société par Actions Simplifiée - Route de Lisieux - 27260 - CORMEILLES - France - SIREN 440002285


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 5 février 2001 - Changement de dénomination n°315153 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358662 - Publication au BOPI 2002-11-12

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396243 - Publication au BOPI 2009-01-28

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703409 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Cidres eaux-de-vie d'appellation calvados, vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, vins d'appellation champagne, liqueurs et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine. Bières jus de pommes et jus de fruits en général. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits en particulier pommes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.