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Marques déposées par Distillerie BOURGOGNE ALCOOLS
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PURE GRAP'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURE GRAP'
Distillerie BOURGOGNE ALCOOLS

Numéro de dépôt :
3086341
Date de dépôt :
02/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2011

Présentation de la marque PURE GRAP'

Déposée le 2 mars 2001 par Distillerie BOURGOGNE ALCOOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PURE GRAP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est Distillerie BOURGOGNE ALCOOLS, domicilié(e) BP 4027 Port Fluvial, 71040 MACON CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distillerie BOURGOGNE ALCOOLS - France.

La marque PURE GRAP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE GRAP' est expirée depuis le 2 mars 2011.

Distillerie BOURGOGNE ALCOOLS a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE FOULON


Distillerie BOURGOGNE ALCOOLS - BP 4027 Port Fluvial, 71040 MACON CEDEX 9 - France


Distillerie BOURGOGNE ALCOOLS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Boissons alcooliques Boissons de fruits et jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.