DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1400943
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2016
Présentation de la marque MELONIE
Déposée le 23 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MELONIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND domicilié(e) 3 rue du Maréchal Leclerc,67350 UBERACH (dossier no 2321904) - 67350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 405 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2321904) - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND Société Anonyme - 3 rue du Maréchal Leclerc,67350 UBERACH (dossier no 2321904) - 67350 - France - SIREN 648405785
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2321904) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321904 - Publication au BOPI 2006-08-29
Renouvellement sans limitation n°2080307 - Publication au BOPI 1997-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36
Inscription le 3 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55024 - Publication au BOPI 1991-07-03
Apéritifs à base de melon, et plus généralement apéritifs, cocktails, digestifs, liqueurs, eaux-de-vie, spiritueux et encore plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MELONIE"