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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND
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MA BELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MA BELLE
DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3656490
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
MA BELLE de DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND

Présentation de la marque MA BELLE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND domicilié(e) 3 rue du Maréchal Leclerc - 67350 - UBERACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 405 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Quelier Damien domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque MA BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA BELLE arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : POIRETTE , li , BIERSKY , Bertrand Tradition JB Bertrand , POIRETTE , REVE EXOTIQUE , VAL DE MODER , KIRSCH D'ALSACE , Bertrand Tradition JB depuis 1874 Bertrand , MON PECHE


DISTILLERIE ARTISANALE JOSEPH BERTRAND, Société Anonyme - 3 rue du Maréchal Leclerc - 67350 - UBERACH - France - SIREN 648405785


Cabinet Nuss, M. Quelier Damien - 10 rue Jacques Kablé - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2019 n°2714512 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-07

Eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).