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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Distillerie Artisanale Joseph BERTRAND
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LES ARTISANES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ARTISANES
Distillerie Artisanale Joseph BERTRAND, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3132908
Date de dépôt :
22/11/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2021
LES ARTISANES de Distillerie Artisanale Joseph BERTRAND

Présentation de la marque LES ARTISANES

Déposée le 22 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Distillerie Artisanale Joseph BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ARTISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Distillerie Artisanale Joseph BERTRAND domicilié(e) 3 rue du Maréchal Leclerc - 67350 - UBERACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 405 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LES ARTISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ARTISANES est expirée depuis le 22 novembre 2021.

Distillerie Artisanale Joseph BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : MA BELLE , POIRETTE , li , BIERSKY , Bertrand Tradition JB Bertrand , POIRETTE , REVE EXOTIQUE , VAL DE MODER , KIRSCH D'ALSACE , Bertrand Tradition JB depuis 1874 Bertrand


Distillerie Artisanale Joseph BERTRAND, Société Anonyme - 3 rue du Maréchal Leclerc - 67350 - UBERACH - France - SIREN 648405785


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482459 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières) : tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.