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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE ARTISANALE Joseph BERTRAND d'Exploitation
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POIRETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POIRETTE
DISTILLERIE ARTISANALE Joseph BERTRAND Société Anonyme d'Exploitation (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1584946
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque POIRETTE

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE ARTISANALE Joseph BERTRAND d'Exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POIRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE ARTISANALE Joseph BERTRAND d'Exploitation domicilié(e) 3 rue du Maréchal Leclerc, 67350 UBERACH, France (dossier no 2154992) - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 405 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2154992) - France.

La marque POIRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POIRETTE est expirée depuis le 30 mars 2010.


DISTILLERIE ARTISANALE Joseph BERTRAND Société Anonyme d'Exploitation (Société Anonyme) - 3 rue du Maréchal Leclerc, 67350 UBERACH, France (dossier no 2154992) - France - SIREN 648405785


CABINET NUSS - (dossier no 2154992) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154992 - Publication au BOPI 1999-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

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