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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER
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NUSBAUMER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUSBAUMER
DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1584947
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2030

Présentation de la marque NUSBAUMER

Déposée le 30 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUSBAUMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER domicilié(e) 23 Grand'Rue - 67220 - STEIGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 315 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, Mme Dietrich-Schnell Michèle domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg Cedex - France.

La marque NUSBAUMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NUSBAUMER arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE QUETSCH , J. NUSBAUMER , JN , CHRISTIAN WILLM , SEPPI SPRITZ , DOUCEUR DE MIRABELLE , PATRICE DE TURCKHEIM


DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER, Société par Actions Simplifiée - 23 Grand'Rue - 67220 - STEIGE - France - SIREN 379315294


Cabinet Nuss, Mme Dietrich-Schnell Michèle - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - Strasbourg Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1999 n°2155449 - Publication au BOPI 1999-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505239 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°505240 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420783 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732497 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03

Des eaux-de-vie, et plus généralement tous spiritueux et liqueurs; vins

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.