Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELICE DE QUETSCH
DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4197059
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2025
DELICE DE QUETSCH de DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER

Présentation de la marque DELICE DE QUETSCH

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE DE QUETSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER domicilié(e) 23 Grand Rue - 67220 - STEIGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 315 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DELICE DE QUETSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE QUETSCH arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER a également déposé les autres marques suivantes : NUSBAUMER , J. NUSBAUMER , JN , CHRISTIAN WILLM , SEPPI SPRITZ , DOUCEUR DE MIRABELLE , PATRICE DE TURCKHEIM


DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER, Société par Actions Simplifiée - 23 Grand Rue - 67220 - STEIGE - France - SIREN 379315294


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Liqueurs, boissons alcooliques contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool et plus généralement boissons alcooliques, vins.