DELICE DE QUETSCH
Présentation de la marque DELICE DE QUETSCH
Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE DE QUETSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELICE DE QUETSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE QUETSCH arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.
DISTILLERIE ARTISANALE JOS NUSBAUMER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46