Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRILLAT-SAVARIN
DISTILLERIE ARMAGNACAISE - DISTAR

Numéro de dépôt :
1316940
Date de dépôt :
15/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2005

Présentation de la marque BRILLAT-SAVARIN

Déposée le 15 juillet 1985 par la société DISTILLERIE ARMAGNACAISE - DISTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRILLAT-SAVARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISTILLERIE ARMAGNACAISE - DISTAR domicilié(e) Zone Industrielle, 32100 CONDOM (dossier no 2051846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 340 028 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2051846) - France.

La marque BRILLAT-SAVARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRILLAT-SAVARIN est expirée depuis le 15 juillet 2005.


DISTILLERIE ARMAGNACAISE - DISTAR - Zone Industrielle, 32100 CONDOM (dossier no 2051846) - France - SIREN 388340028


NOVAMARK - (dossier no 2051846) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 1995 n°2051846 - Publication au BOPI 1995-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186221 - Publication au BOPI 1995-06-13

Cidres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, apéritifs (à l'exception des apéritifs à base de vin).