PAC
Présentation de la marque PAC
Déposée le 6 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTILLERIE A. BLACHERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque PAC arrivera à expiration en date du 27 août 2028.
DISTILLERIE A. BLACHERE a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 12 décembre 2008 n°2186872 - Publication au BOPI 2008-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Renouvellement sans limitation n°2186872 - Publication au BOPI 2001-34
Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349750 - Publication au BOPI 2002-07-01
Inscription le 28 juin 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°325969 - Publication au BOPI 2001-06-28
Inscription le 20 juin 2001 - Demande de relevé de déchéance n°325382 - Publication au BOPI 2001-06-20
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2391946 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2008-12-12
Inscription le 18 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°667152 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 18 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°667153 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Renouvellement sans limitation le 27 août 2018 n°2698242 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-08-27